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Marques déposées par la société UDSMA-MUTUALITE DE L'AVEYRON
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Sans " T " Centre d'aide au sevrage tabagique
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Sans " T " Centre d'aide au sevrage tabagique
UDSMA-MUTUALITE DE L'AVEYRON, Mutuelle régie par le Code de la Mutualité

Numéro de dépôt :
3030870
Date de dépôt :
29/05/2000
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/05/2020
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Présentation de la marque Sans " T " Centre d'aide au sevrage tabagique

Déposée le 29 mai 2000 par la société UDSMA-MUTUALITE DE L'AVEYRON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Sans " T " Centre d'aide au sevrage tabagique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-27 du 7 juillet 2000.

Le déposant est la société UDSMA-MUTUALITE DE L'AVEYRON domicilié(e) 10, rue de la Madeleine - 12023 - RODEZ Cedex 09 - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 187 392 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE & BARDOU domicilié(e) BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE CEDEX - France.

La marque Sans " T " Centre d'aide au sevrage tabagique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3030870.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 41 44

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Sans " T " Centre d'aide au sevrage tabagique est expirée depuis le 29 mai 2020.

UDSMA-MUTUALITE DE L'AVEYRON a également déposé les autres marques suivantes : *ZE COCKTAIL* , MUTTEL


UDSMA-MUTUALITE DE L'AVEYRON, Mutuelle régie par le Code de la Mutualité - 10, rue de la Madeleine - 12023 - RODEZ Cedex 09 - France - SIREN 308187392


CABINET MORELLE & BARDOU - BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-44

Publication - Publication le 7 juil. 2000 au BOPI 2000-27

Renouvellement sans limitation le 4 mai 2010 n°2439426 - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-05-04

Assurances, caisse de prévoyance, mutuelle. Education, formation, divertissements, activités sportives et culturelles. Edition de livres et revues. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Production de spectacles, de films. Exploitation d'une base de données culturelles et/ou éducative. Centre de sevrage tabagique, conseils, informations, renseignements sur la santé. Hébergement temporaire, soins médicaux, d'hygiène et de beauté. Maisons de repos et de convalescence. Exploitation d'une base de données médicales et de services aux personnes.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.